Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PAIN TURNER
/
RECETTE OLD AMERICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTE OLD AMERICA
LE PAIN TURNER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1700555
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001
RECETTE OLD AMERICA de LE PAIN TURNER

Présentation de la marque RECETTE OLD AMERICA

Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE PAIN TURNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECETTE OLD AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAIN TURNER domicilié(e) Le Bord'Haut, 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque RECETTE OLD AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTE OLD AMERICA est expirée depuis le 21 octobre 2001.

LE PAIN TURNER a également déposé les autres marques suivantes : 6T BUNER , TURNER , ACTION VOLONTAIRE DU FABRICANT , LE GRAND NOM DU PETIT DEJEUNER , LE BORD HAUT DE VIGNY , WHITE BREAD , LA TRADITION BOULANGERE , RAISINELLA , TURNER EQUILIBRE , TURNER


LE PAIN TURNER (société anonyme) - Le Bord'Haut, 95450 VIGNY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 15 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°186437 - Publication au BOPI 1995-05-15

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles